Conseil municipal : 14 avril 2021
Le prochain conseil se tiendra sans public le mercredi 14 avril • Ci-après l'ordre du jour.
AVIS RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
WIMILLE, le 2 avril 2021
Les membres de cette Assemblée se réuniront à la salle d’activités de l’espace associatif Franck Lefebvre de WIMILLE (70 rue du Bon Secours), le MERCREDI 14 AVRIL 2021, à 19 heures. Les conseillers municipaux doivent se munir d’un stylo personnel pour la signature de la feuille d’émargement. Les contraintes sanitaires liées au covid-19 limitent le nombre de places publiques. L’accès à la salle sera conditionné par le port d’un masque et le lavage des mains au gel hydro-alcoolique disponible à l’entrée.
Les questions inscrites à l’ordre du jour sont :
– – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 février 2021,
– Compte administratif de la Commune – année 2020,
– Délibération du Conseil Municipal concernant l’approbation du Compte de gestion 2020 dressé par le Receveur,
– Bilan des opérations immobilières – acquisitions et cessions – réalisées par la commune en 2020,
– Affectation du résultat de l’exercice 2020,
– Taux d’impositions applicables aux taxes directes locales,
– Budget primitif de la Commune – année 2021,
– Compte administratif de la ZAC Le Vallon des Mûriers – année 2020,
– Délibération du Conseil Municipal concernant l’approbation du Compte de gestion 2020 du budget annexe de la ZAC Le Vallon des Mûriers dressé par le Receveur,
– Budget primitif de la ZAC Le Vallon des Mûriers – année 2021,
– Subvention au C.C.A.S. pour 2021,
– Subventions aux associations pour 2021 – première part,
– Demande de subvention au titre de la DETR 2021 relative à la réfection des toitures de l’école Dely et de l’école des Fleurs,
– Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – fixation de reversement à la commune d’une fraction du produit de la TCCFE perçue par la FDE 62,
– Modalités de réalisation et de financement des travaux d’effacement des réseaux sur le territoire de la commune,
– Cession d’un local situé 1 rue de Lozembrune à Wimille,
– Convention d’adhésion au programme « Petites Villes de Demain »,
– Convention de partenariat « Programme National d’Investigations »,
– Convention d’association entre la commune et l’école Jeanne d’Arc à Wimille. Participation aux frais de fonctionnement des classes maternelles,
– Projet Educatif Territorial (PEDT) pour le plan mercredi 2021-2024,
– Maintien de la semaine à 4 jours d’enseignement,
– Informations au Conseil Municipal,
– Questions diverses.
La notice explicative
Au fil du Conseil
NOTICE CM 14 AVRIL 2021
- Avril 2020
- Français
- 9 Mo
Transcription textuelle
Ci joinr la notice explicative du conseil municipal du 14 avril 2021. Ce document est un PDF.
Actualité publiée le mardi 06 avril 2021